Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIN-CI
/
OSMANN
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSMANN
SARL VIN-CI SARL

Numéro de dépôt :
96649645
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2016

Présentation de la marque OSMANN

Déposée le 7 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIN-CI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMANN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIN-CI domicilié(e) 177, AV. CHARLES de GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2327795) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 346 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BOGUET THIERRY domicilié(e) 76, AV J. GIONO,04100 MANOSQUE (dossier no 2327795) - 04100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSMANN est expirée depuis le 7 novembre 2016.

VIN-CI a également déposé les autres marques suivantes : LITTLE FROG , Terra provença , Les Oustalets , J. DE LAVRIGNAC


SARL VIN-CI SARL - 177, AV. CHARLES de GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2327795) - 92200 - France - SIREN 405346487


MR BOGUET THIERRY - 76, AV J. GIONO,04100 MANOSQUE (dossier no 2327795) - 04100 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327795 - Publication au BOPI 2006-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Vins de porto, whiskys